Clause 01
Service Public FR
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site Garden Stick Phone implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Terms
Acceptation et utilisation
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Clause 02
EU Commission
Portée des services
Les services offerts par Garden Stick Phone sont destinés à la croissance spirituelle des professionnels. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
03
Scope / use / execution
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services sont à discuter lors de la prise de contact. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions de paiement à notre discrétion.
04
Billing / cancellation / adjustment
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Pour toute question, veuillez nous contacter.
05Clause
Propriété intellectuelle
ReferenceService Public FR
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
06Clause
Avertissement de responsabilité
ReferenceEU Commission
Garden Stick Phone ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services associés.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
07
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via le site.